Administration

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#Organigramme de l’administration

Consultez l'organigramme.

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#Arrêtés municipaux

Retrouvez l'ensemble des Arrêtés municipaux dans la rubrique "Vie quotidienne". Consulter

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#Sommes des 10 rémunérations annuelles brutes les plus élevées

Consultez le fichier

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#Tableau des nominations équilibrées dans les emplois supérieurs pour l'année 2023 

Consultez / téléchargez le document

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#Les délibérations du Conseil Municipal (les télécharger)

 

PS : Si vous ne parvenez pas à ouvrir les fichiers compressés des Délibérations des Conseils Municipaux, télécharger le logiciel gratuit et libre "WinRar v.5.71 Fr" ICI.

2024

Consulter les ordres du jour des Conseils Municipaux 2024. ICI

Conseils Municipaux prévisionnels dans l'année 2024 :

- Mardi 25 juin 2024
- Mardi 24 septembre 2024
- Mardi 5 novembre 2024
- Mardi 10 décembre 2024
 

Conseil Municipal du Mardi 25 juin 2024 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 25 juin 2024. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 25 juin 2024 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 25 juin 2024. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 25 juin 2024. A agréer lors du prochain conseil municipal. Consulter ICI.



Conseil Municipal du Mardi 2 avril 2024 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 2 avril 2024. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 2 avril 2024 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 2 avril 2024. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 2 avril 2024. Consulter ICI.


Conseil Municipal du Mardi 20 février 2024 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 20 février 2024. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 20 février 2024 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 20 février 2024. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 20 février 2024. Consulter ICI.

2023

Consulter les ordres du jour des Conseils Municipaux 2023. ICI

Conseil Municipal du Mardi 5 décembre 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 5 décembre 2023. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 5 décembre 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 5 décembre 2023. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 5 décembre 2023. Consulter ICI.


Conseil Municipal du Mardi 7 novembre 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 7 novembre 2023. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 7 novembre 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 7 novembre 2023. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 7 novembre 2023. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 26 septembre 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 26 septembre 2023. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 26 septembre 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 26 septembre. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 26 septembre 2023. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 4 juillet 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI
 

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 4 juillet 2023. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 4 juillet 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 4 juillet 2023. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 4 juillet 2023. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 4 avril 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 4 avril 2023 . Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 4 avril 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 4 avril 2023. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 4 avril 2023. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 28 février 2023 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 28 février 2023 . Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 28 février 2023 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 février 2023. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 28 février 2023. Consulter ICI.

2022

Consulter les ordres du jour des Conseils Municipaux 2022. ICI

Conseil Municipal du Mardi 6 décembre 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 6 décembre 2022. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 6 décembre 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 6 décembre 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 6 décembre 2022. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 8 novembre 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 8 novembre 2022. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 8 novembre 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 8 novembre 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 8 novembre 2022. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 27 septembre 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 27 septembre 2022 . Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 27 septembre 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 27 septembre 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 27 septembre 2022. Consulter  ICI.

Conseil Municipal du Mardi 28 Juin 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 28 Juin 2022 . Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 28 Juin 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 28 Juin 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 28 Juin 2022. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 28 Juin 2022. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal  ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 29 Mars 2022 . Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 29 Mars 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 29 Mars 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 29 Mars 2022. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 29 Mars 2022. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 22 Février 2022 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 22 Février 2022. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 22 Février 2022 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 22 Février 2022. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 22 Février 2022. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 22 Février 2022. Consulter ICI.

2021 

Consulter les ordres du jour des Conseils Municipaux 2021 ICI


Conseil Municipal du Mardi 7 Décembre 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 7 Décembre 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 7 Décembre (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 7 Décembre 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 7 Décembre 2021. Consulter  ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 7 Décembre 2021. Consulter. ICI

Conseil Municipal du Mardi 9 Novembre 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 9 Novembre 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 9 Novembre (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 9 Novembre 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 9 Novembre 2021. Consulter  ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 9 Novembre 2021. Consulter. ICI.


Conseil Municipal du Mardi 28 Septembre 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 28 Septembre 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 28 Septembre 2021 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 28 Septembre 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 28 Septembre 2021. Consulter  ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 28 Septembre 2021. Consulter. ICI.


Conseil Municipal du Mardi 29 Juin 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 29 Juin 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 29 Juin 2021 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 29 Juin 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 29 Juin 2021. Consulter  ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 29 Juin 2021. Consulter. ICI.

Conseil Municipal du Mardi 23 Mars 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 23 Mars 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 23 Mars 2021 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 23 Mars 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 23 Mars 2021. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 23 Mars 2021. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 9 Février 2021 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 9 Février 2021. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 9 Février 2021(fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 9 Février 2021. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 9 Février 2021. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 9 Février 2021. Consulter. ICI.

2020 


Consulter les ordres du jour des Conseils Municipaux 2020 ICI

Conseil Municipal du Mardi 8 Décembre 2020 : Visionner le film du Conseil Municipal ICI

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 8 Décembre 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 8 Décembre 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 8 Décembre 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 8 Décembre 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 8 Décembre 2020. Consulter ICI.


Conseil Municipal du Mardi 10 Novembre 2020

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 10 Novembre 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 10 Novembre 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 10 Novembre 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 10 Novembre 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 10 Novembre 2020. Consulter ICI.

Conseil Municipal "Elections Sénatoriales" du Mardi 29 Septembre 2020

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 29 Septembre 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 29 Septembre 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 29 Septembre 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 29 Septembre 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 29 Septembre 2020. Consulter ICI

Conseil Municipal du Vendredi 10 Juillet 2020

  • Ordre du jour du C.M du Vendredi 10 Juillet 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Vendredi 10 Juillet 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Vendredi 10 Juillet 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Vendredi 10 Juillet 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Vendredi 10 Juillet 2020. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 7 Juillet 2020

  • Ordre du jour du C.M du Mardi 7 Juillet 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Mardi 7 Juillet 2020(fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Mardi 7 Juillet 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Mardi 7 Juillet 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Mardi 7 Juillet 2020. Consulter ICI.

Conseil Municipal "installation du nouveau conseil municipal" du Jeudi 28 Mai 2020

  • Ordre du jour du C.M du Jeudi 28 Mai 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du Jeudi 28 Mai 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du Jeudi 28 Mai 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du Jeudi 28 Mai 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du Jeudi 28 Mai 2020. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 11 Février 2020

  • Ordre du jour du C.M du 11 Février 2020. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 11 Février 2020 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 11 Février 2020. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 11 Février 2020. Consulter ICI.
  • Procès Verbal du C.M. du 11 Février 2020. Consulter ICI


Archives des Délibérations des Conseils Municipaux de 2014 à 2019. Consulter ICI  

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